Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOY LES VIGNERONS DE THUIR
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1490481
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/02/1997
TOY LES VIGNERONS DE THUIR de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque TOY LES VIGNERONS DE THUIR

Déposée le 12 février 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TOY LES VIGNERONS DE THUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION, domicilié(e) Route de LLupia, 66300 THUIR. - France.

La marque TOY LES VIGNERONS DE THUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOY LES VIGNERONS DE THUIR est expirée depuis le 12 février 1997.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CANTERAYNE , 20 MARCHES , LA LAURIGUE , BELLE CROUPE , COULADOU , CHATEAU DE MURVIEL , SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES , LA CALUPEYRE , BOUQUET DE CISSUS HAUT-MEDOC APPELLATION CONTROLEE LA VIGNUNI A CISSAC 33250 , LES CHAIS DU PONT D'ARC


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - Route de LLupia, 66300 THUIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

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